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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLAIT
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LA VOIX BIOLACTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VOIX BIOLACTEE
BIOLAIT, SAS

Numéro de dépôt :
3782330
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
LA VOIX BIOLACTEE de BIOLAIT

Présentation de la marque LA VOIX BIOLACTEE

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VOIX BIOLACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLAIT domicilié(e) 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 240 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLAIT domicilié(e) 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France.

La marque LA VOIX BIOLACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOIX BIOLACTEE est expirée depuis le 16 novembre 2020.

BIOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : la Bio partout et pour tous , La Voix Biolactée , Capricorne , LA VACHE FLEURIE , LA VOIX BIOLACTEE LE BIO PARTOUT ET POUR TOUS ! , La grande Ourse , biolait www.biolait.net , LA VOIE BIOLACTEE , la Bio partout et pour tous! , biolait AB


BIOLAIT, SAS - 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France - SIREN 489240606


BIOLAIT - 5 RUE DES ENTREPRENEURS - 44390 - SAFFRE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Oeufs, lait et produits laitiers ; Issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.